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L’utilisation du site joseeleroux.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site joseeleroux.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Josée LE ROUX, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les informations publiées sur le site ne sont pas contractuelles. Le site joseeleroux.fr est mis à jour régulièrement par Josée Le Roux. De la même façon, les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Description des services fournis.

Le site joseeleroux.fr a pour objet de montrer le travail artistique de Josée Le Roux ainsi que d'en présenter à la vente une partie.
Les informations publiées sur le site joseeleroux.fr sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site joseeleroux.fr ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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4. Limitations de responsabilité.

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5. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site joseeleroux.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site joseeleroux.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
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